J.O. 4 du 5 janvier 2006
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Arrêté du 25 novembre 2005 relatifs à des organisations de producteurs
NOR : AGRP0502643A
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 novembre 2005, la reconnaissance des organisations de producteurs ci-dessous est maintenue :
Elevage bovin
Association pour la promotion de l'élevage bourbonnais
« APEB » (Allier)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin de l'Association pour la promotion de l'élevage bourbonnais « APEB », dont le siège social est situé à Saint-Victor (Allier), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005, sur la totalité du département de l'Allier.
Association de production animale des Ardennes « APA 08 »
(Ardennes)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association de production animale des Ardennes « APA 08 », dont le siège social est situé à Rethel (Ardennes), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité du département des Ardennes.
Association pour le développement de l'élevage cantalien
« ADECA » (Cantal)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association pour le développement de l'élevage cantalien « ADECA », dont le siège social est situé à Aurillac (Cantal), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité du département du Cantal.
Association des éleveurs bovins de Côte-d'Or « AEB 21 »
(Côte-d'Or)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association des éleveurs bovins de Côte-d'Or « AEB 21 », dont le siège social est situé à Pouilly-en-Auxois (Côte-d'Or), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la zone de reconnaissance suivante :
- le département de la Côte-d'Or ;
- l'arrondissement d'Avallon (Yonne).
Association saônoise pour le développement
des productions animales « ASDPA » (Haute-Saône)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins de l'Association saônoise pour le développement des productions animales « ASDPA », dont le siège social est situé à Vesoul (Haute-Saône), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité de la région Franche-Comté.
Association Normandie viande bio « NVB »
(Calvados)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des bovins certifiés issus de l'agriculture biologique de l'association Normandie viande bio « NVB », dont le siège social est situé à Caen (Calvados), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la zone de reconnaissance suivante :
- la région Basse-Normandie ;
- la région Haute-Normandie.
Association Bretagne viande bio « BVB »
(Morbihan)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans les secteurs des bovins certifiés issus de l'agriculture biologique de l'association Bretagne viande bio « BVB », dont le siège social est situé au Faouët (Morbihan), est maintenue jusqu'au 30 juin 2006.
Elevage ovin
Coopérative des producteurs de viande d'Alsace « COPVIAL »
(Bas-Rhin)
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur des ovins de la Coopérative des producteurs de viande d'Alsace « COPVIAL », dont le siège social est situé à Brumath (Bas-Rhin), est maintenue au-delà du 31 décembre 2005 sur la totalité de la région Alsace.